Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CCC ROSE DU QUERCY
Numéro de dépôt :
969813
Date de dépôt :
05/04/1971
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CCC ROSE DU QUERCY
Déposée le 5 avril 1971 par monsieur Reutenauer (Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CCC ROSE DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CCC ROSE DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 53 ans, la marque CCC ROSE DU QUERCY est expirée depuis le 5 avril 1981.
Reutenauer (Lucien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538